Ressources

Matériel informatif

Une présentation générale des activités du Tribunal figure dans sa brochure, qui est disponible en français et en anglais, ainsi qu'en allemandarabechinoisespagnol et russe. Il est également possible de se procurer des exemplaires de la brochure auprès du service de presse.

L'objectif de ce Guide des procédures devant le Tribunal international du droit de la mer est de fournir des informations d'ordre pratique sur la manière dont les affaires sont introduites et conduites devant le Tribunal. Le Guide donne une brève présentation du Tribunal et expose les traits essentiels des procédures contentieuses, des procédures incidentes, des procédures relatives à des demandes de prompte mainlevée ou concernant la prescription de mesures conservatoires, et des procédures consultatives. Des modèles de pièces de procédure et des modèles de libellé sont également joints en annexe. Un additif sur la procédure contentieuse devant la Chambre pour le règlement des différends relatifs aux fonds marins peut être consulté ici.

Les versions française et anglaise du Guide ont récemment été mises à jour, avec notamment l’ajout d’un chapitre consacré aux procédures contentieuses devant la Chambre pour le règlement des différends relatifs aux fonds marins. Le Guide est disponible dans les langues officielles du Tribunal, le français et l’anglais. Les versions précédentes du Guide existent également en arabe, chinois, espagnol et russe. Le Guide est publié par le Greffe à des fins d’information et se trouve sur le site Web. Des exemplaires imprimés peuvent en être obtenus auprès du Service de presse du Tribunal.

Le Répertoire de jurisprudence du Tribunal international du droit de la mer met à la disposition des universitaires, praticiens et étudiants le résumé des affaires dont le Tribunal a été saisi et des extraits de décisions du Tribunal.

Il se compose de deux parties : la première contient une courte présentation de chaque affaire et la deuxième des extraits de la jurisprudence du Tribunal classés par sujet.

Le 18 mars 2017, le Tribunal international du droit de la mer a organisé un colloque intitulé « Les 20 ans du TIDM : Regard sur l’avenir ». Ce colloque a clôturé les événements qui ont marqué la 20e anniversaire du Tribunal. Le volume reproduit les exposés présentés au cours du colloque et les séances de questions-réponses dans l’ordre dans lequel ils ont été faits et dans leur langue originale.

Historique depuis le 1er octobre 1996, quand les juges ont tenu leur première réunion à Hambourg jusqu'à ce jour.

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